Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONNE QUESTION ! L'AGENCE CINEMA
Monsieur Frédéric Michel COMTET

Numéro de dépôt :
94523734
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque BONNE QUESTION ! L'AGENCE CINEMA

Déposée le 8 juin 1994 par monsieur Frédéric Michel COMTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNE QUESTION ! L'AGENCE CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-29 du 22 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Frédéric Michel COMTET domicilié(e) 18, rue du Boccador, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque BONNE QUESTION ! L'AGENCE CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94523734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNE QUESTION ! L'AGENCE CINEMA est expirée depuis le 8 juin 2004.

Frédéric Michel COMTET a également déposé les autres marques suivantes : FVM FRANCE VIDEO MULTIMEDIA , FCM FRANCE CINEMA MULTIMEDIA , L'AGENCE CINEMA , ECM EUROPE CINEMA MULTIMEDIA , CHATEAU DE BIONNAY


Monsieur Frédéric Michel COMTET - 18, rue du Boccador, 75008 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Inscription le 11 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309189 - Publication au BOPI 2000-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-45

Publication - Publication le 22 juil. 1994 au BOPI 1994-29

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Services rendus par les agences de publicité se chargeant de communications au public, de déclarations ou d'annonces par tous moyens de diffusion et concernant toutes sortes de produits et services; diffusion de matériel publicitaire; location de matériel publicitaire; services d'abonnement de journaux pour des tiers; conseils; informations ou renseignements d'affaires; organisation de manifestations promotionnelles ou commerciales; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; gestion de fichiers informatiques.Télécommunications; transmission de messages et de dépèches; diffusion de programmes de télévision ou de programmes radiophoniques; émissions télévisées ou radiophoniques; télévision par câbles.Education; formation; divertissement.Edition de textes, de dessins, de musiques; production de films, notamment de films sur bande vidéo de spectacles; studios de cinéma, d'enregistrement; location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo; location d'appareils et accessoires cinématographiques; divertissement radiophonique ou télévisé; montage de programmes radiophoniques ou de télévision; services d'impresarios; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques.Gérance de droits d'auteurs; enregistrement sur bande vidéo; gestion de lieux d'expositions; photographie; reportages photographiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; élaboration de logiciels

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.